A quoi correspond le champ E, numéro d’identification d'une carte grise ?

1 - Comprendre sa carte grise : la définition du numéro d'identification du véhicule

Champ E de la carte grise, qu'est-ce que le numéro d'identification ?

Le numéro d'identification du véhicule mentionné au champ E de la carte grise est aussi nommé code VIN (Vehicle Identification Number) ou numéro de châssis. L'identifiant est inscrit à différents endroits du véhicule et est repris sur la carte grise. Contrairement au numéro d'immatriculation, le VIN ne change jamais. Ce système d'identification utilisé de manière informelle depuis 1954 a été généralisé dans tout l'Union européenne en 1981.

À savoir : la carte grise est désormais délivrée au format européen et porte le nom officiel de certificat d'immatriculation.

Comment lire un numéro VIN ?

Au champ E du certificat d'immatriculation est noté le code VIN à 17 caractères alphanumériques. Ces caractères sont divisés en trois sous-groupes :

• Le code WMI, c'est-à-dire le code constructeur avec un premier caractère désignant une zone géographique, un deuxième caractère désignant la sous-zone géographique et un troisième caractère désignant le constructeur.
• Le code VDS, c'est-à-dire le code descripteur du véhicule composé de 6 caractères attribués selon les composants du véhicule (le type de carrosserie, le moteur, la série...).
• Le numéro VIS, c'est-à-dire le code indicateur destiné à identifier le véhicule.

Exemples de codes WMI pour la France : VF1 pour Renault, VF3 pour Peugeot, VF7 pour Citroën, VNK pour Toyota.

2 - Où se trouve le numéro d'identification de la carte grise ?

Déchiffrer une carte grise : trouver la rubrique E

Sur tous les certificats d'immatriculation délivrés dans les États membres de l'Union européenne, la rubrique E se trouve en-dessous des rubriques suivantes :

• la rubrique A avec le numéro d'immatriculation,
• la rubrique B avec la date de première immatriculation,
• la rubrique C avec des informations sur le titulaire de la carte (identité, adresse, propriétaire ou non du véhicule, présence éventuelle de co-titulaires),
• la rubrique D avec les données sur le véhicule.

La rubrique E se trouve au-dessus de la rubrique F comportant les sous-rubriques F.1 pour la masse en charge maximale techniquement admissible, F.2 pour la masse en charge maximale admissible du véhicule seul dans l’État membre d’immatriculation et enfin F.3 pour la masse en charge maximale admissible de l’ensemble dans l’État membre d’immatriculation.

À savoir : le numéro d'identification est également présent sur le certificat provisoire d'immatriculation, un document valable 1 mois sur le territoire français. Ce certificat sert à rouler en attendant l'impression de la carte grise définitive et son envoi sous pli sécurisé.

Le numéro d'identification présent à plusieurs endroits

Le numéro d'identification mentionné au champ E de la carte grise se trouve également à plusieurs endroits sur un véhicule :

• sur le châssis, où il a été frappé à froid,
• sur le moteur,
• sur la plaque constructeur,
• sur l'ordinateur de bord des voitures les plus récentes,
• en option selon les modèles : à l'intérieur du coffre, sur le plancher, sur le pare-brise.

Le numéro VIN est également mentionné sur le carnet d'entretien.

À savoir : sur une ancienne carte grise, le numéro VIN est noté à la section "numéro d'identification ou numéro de série du véhicule".

3 - Carte grise explication : l'utilité du numéro d'identification du véhicule

Le code E de la carte grise à reprendre sur le certificat de cession

Le propriétaire du véhicule le vendant, le donnant ou le remettant à une casse auto doit remplir un certificat de cession, à l'aide d'un formulaire administratif portant la référence cerfa 15776. Ce certificat se compose de trois parties, une servant à identifier le vendeur (identité et adresse), une servant à identifier l'acquéreur (identité et adresse) et une servant à identifier le véhicule. Dans cette partie, des données figurant sur la carte grise sont à reprendre, comme le numéro d'identifiant du champ E mais également le numéro d'immatriculation, la date de première immatriculation, la marque (champ D1), le type variante version (champ D2), le genre national et la dénomination commerciale.

À savoir : un exemplaire du certificat de cession est conservé par le vendeur, qui s'en sert pour déclarer la transaction et un exemplaire est remis à l'acheteur, qui en a besoin (avec l'ancienne carte grise) pour demander un certificat d'immatriculation à son nom. Ces deux démarches peuvent être réalisées via notre site habilité tiers de confiance par le gouvernement.

Vérifier la cohérence de l'information du champ E de la carte grise avec le véhicule présenté

Le numéro VIN est attribué à vie au véhicule. En cas d'achat d'une voiture d'occasion, d'une moto d'occasion, d'un camping-car d'occasion, d'un scooter d'occasion..., il convient donc de vérifier que le numéro d'identification mentionné au champ E du certificat d'immatriculation et celui présent à différents endroits du véhicule correspondent. Dans le cas contraire, cela signifie que les papiers du véhicule ont été falsifiés.

À savoir : le numéro VIN est également demandé par l'assureur auto, qui s'en sert en cas d'accident pour vérifier que le véhicule présenté est bien le véhicule assuré.