Vous avez cédé votre voiture, votre moto ou votre utilitaire ? Découvrez comment enregistrer la cession de votre véhicule d'occasion sur le site de l'ANTS : documents à réunir, démarche pas à pas, code de cession et pièges à éviter.
⚡ Notre réponse rapide
La déclaration de cession est transmise au ministère de l'Intérieur par voie numérique, sur le site de l’ANTS - France Titres (sans frais supplémentaires), facilement via Portail Carte Grise pour une démarche simplifiée ou encore par l’intermédiaire d’une agence physique. La démarche s'effectue dans un délai de 15 jours et est obligatoire.
📌 A savoir
✅ La déclaration de cession auprès du ministère de l'Intérieur est à effectuer dans un délai de 15 jours, à l'aide du certificat de cession (Cerfa 15776).
✅ La connexion sur l'ANTS se fait à l'aide d'un code confidentiel ou en passant par FranceConnect.
✅ Dès finalisation, l'accusé d'enregistrement est à télécharger et le code de cession est à communiquer au nouvel acquéreur.
✅ Notre plateforme peut déclarer la vente à votre place. Vous n'avez alors besoin ni d'un code, ni d'un compte FranceConnect.
⛔ A éviter
❌ Ne pas déclarer la cession vous expose à une amende de 135 € (4ᵉ classe) et à la réception des PV automatiques établis après la transaction.
❌ Le transfert de propriété ne peut être réalisé sans la présence du certificat d'immatriculation relatif à l'immatriculation concernée.
❌ N'oubliez pas de déclarer la cession afin d'éviter toute mauvaise surprise (amendes, responsabilité juridique, etc.).
Demande de déclaration de cession d'un véhicule
⚖️ Déclaration de cession véhicule ANTS : côté vendeur
Pourquoi déclarer la cession d'un véhicule ?
Déclarer la cession ne se limite pas à une simple formalité administrative. Cette démarche remplit plusieurs fonctions essentielles :
- Elle protège le vendeur : l'enregistrement officialise le transfert de propriété. Sans lui, vous restez juridiquement responsable des infractions commises avec le véhicule.
- Elle permet de contester un PV reçu après la vente, car seule la preuve d'enregistrement fait foi.
- Elle assure la mise à jour du SIV (Système d'immatriculation des véhicules), y compris en cas de don.
- Elle génère le code de cession (5 chiffres) que le vendeur doit transmettre à l'acheteur. Ce dernier dispose alors d'un mois pour immatriculer le véhicule à son nom.
À savoir : même en cas d'omission de la déclaration de cession, l'automobiliste peut désigner le nouveau conducteur comme responsable de l'infraction, notamment sur le site de l'ANTAI.
Qui doit déclarer la cession et dans quel délai ?
Seul le ou les titulaires inscrits sur la carte grise (ou un professionnel automobile mandaté) peuvent effectuer cette démarche. Le délai légal est de 15 jours suivant la conclusion de la vente.
| Situation |
Qui déclare ? |
Délai légal |
| 🛒 Vente classique |
Le vendeur (titulaire principal) |
15 jours |
| 👥 Véhicule en co-titularité |
Tous signent le Cerfa, mais seul le titulaire principal (case C.1) déclare |
15 jours |
| 🏛️ Succession |
Héritiers : vente possible sous 3 mois si le véhicule n’a pas circulé ;
attestation sur l’honneur à fournir. Sinon, mise à jour de la carte grise à leur nom avant cession.
|
3 mois |
Quelles sanctions en cas d’oubli de déclaration de cession du véhicule ?
Ne pas déclarer une cession expose à une amende forfaitaire de 135 € (contravention de 4ᵉ classe). De plus, tant que l'acheteur n'a pas immatriculé le véhicule à son nom, toutes les contraventions automatiques continueront d'arriver chez l'ancien propriétaire.
À noter : la déclaration de cession n'est pas possible pour les véhicules de location, de démonstration, en transit temporaire, ni pour les voitures diplomatiques.
Demande de déclaration de cession d'un véhicule
📑 Déclaration de cession ANTS : documents
Avant d'effectuer la déclaration de cession de votre voiture, deux-roues, utilitaire ou remorque sur le site de l'ANTS, préparez soigneusement les pièces suivantes.
Le certificat de cession (Cerfa 15776)
Le Cerfa n° 15776*02 est le document qui officialise toute cession d'un véhicule immatriculé : vente, don ou envoi à la casse. Il s'applique aussi aux remorques et caravanes dès lors qu'elles possèdent une carte grise.
Ce formulaire, téléchargeable gratuitement sur Portail Carte Grise, doit être signé par les deux parties (vendeur et acheteur), même s'il s'agit d'un don. Il est à imprimer en couleur en deux exemplaires : un conservé par l'ancien propriétaire et un remis au nouvel acquéreur.
Comment bien compléter le certificat de cession ?
Chaque information doit être saisie avec rigueur, en parfaite correspondance avec la carte grise :
- Véhicule : numéro d'immatriculation, date de première mise en circulation, VIN (numéro d'identification au champ E), marque, type/genre, dénomination commerciale, kilométrage relevé le jour de la transaction.
- Encadré “Ancien propriétaire” :
- nom, prénom, genre, qualité (personne physique ou morale), adresse identique à celle figurant sur le certificat d'immatriculation.
- date et heure exactes de la cession, qui doivent également apparaître sur la carte grise barrée.
- cases à cocher attestant la situation administrative du véhicule et les conditions de la vente.
- Encadré “nouveau propriétaire” :
- coordonnées complètes.
- cases à cocher certifiant la bonne connaissance de la situation administrative du véhicule.
- pour une société, ajoutez les mentions issues de l'extrait Kbis.
À noter : en présence d'un véhicule épave, la case « Que ce véhicule est cédé pour destruction » doit être cochée et le numéro d’agrément du centre VHU renseigné.
Les autres documents pour déclarer la cession d’un véhicule
| Document |
Description / Rôle |
Conditions / Détails importants |
| ✅ Certificat d'immatriculation (carte grise) |
Document officiel permettant d'identifier le véhicule et son propriétaire. Il constitue la preuve administrative liée au véhicule. |
• Obligatoirement remis à l'acheteur lors de la vente ou du don.
• Le document doit être barré, daté, horodaté et signé par tous les titulaires avec la mention « vendu le… » ou « cédé le… ».
• Les informations comme le numéro d'immatriculation et le numéro de formule (ou la date du certificat) sont nécessaires pour la déclaration en ligne.
|
| ✅ Certificat de situation administrative (certificat de non-gage) |
Document attestant que le véhicule n'est soumis à aucun gage ni opposition (OTCI) empêchant la vente. |
Doit dater de moins de 15 jours et correspondre à la bonne immatriculation du véhicule. |
| ✅ Procès-verbal de contrôle technique |
Rapport attestant de l'état du véhicule après inspection technique. |
Obligatoire si le véhicule est soumis au contrôle technique, conformément à l'arrêté du 18 juin 1991. |
| ✅ Mandat d'immatriculation (Cerfa 13757) |
Autorisation permettant à un intermédiaire d'effectuer les démarches d'immatriculation pour le vendeur. |
• À fournir uniquement si vous passez par un intermédiaire.
• Le formulaire doit être complété et signé.
|
| ✅ Pièce d'identité du vendeur |
Permet de vérifier l'identité du titulaire réalisant la cession. |
Doit être valide et fournie si la démarche est réalisée par un intermédiaire. |
L'obtention du code confidentiel
Le code confidentiel est un code à 5 chiffres remis par courrier lors de l'édition de votre carte grise. Il est utile pour sécuriser vos démarches en ligne sur l'ANTS, comme le changement de propriétaire ou la demande de duplicata.
- Si vous avez déjà reçu votre carte grise, le code confidentiel vous a été remis dans le même courrier.
- Si vous l'avez perdu, une demande de nouveau code peut être effectuée sur le site de l'ANTS.
- Il est possible de faire vos démarches sans code confidentiel si vous vous connectez via FranceConnect et que vous faites la demande pour vous-même, ou par le biais d'un professionnel automobile tel que Portail Carte Grise.
Attention : le code confidentiel ne doit pas être confondu avec le code de cession de véhicule.
Demande de déclaration de cession d'un véhicule
💻 Déclaration cession véhicule ANTS : étapes clés
Fin de l'envoi papier en préfecture
Depuis la mise en place du PPNG (Plan Préfecture Nouvelle Génération, novembre 2017), les guichets carte grise sont fermés au public et la téléprocédure est obligatoire pour la déclaration de vente ou de don, l'immatriculation, le duplicata, l'ajout de cotitulaire, etc.
Étape 1 : S'identifier sur l'ANTS
Rendez-vous sur le site officiel de l'Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS). puis connectez-vous de l'une des deux manières suivantes :
- Via FranceConnect : identifiant unique (Ameli, Impots.gouv.fr, MSA, MobileConnect, L'Identité Numérique, Alicem…).
- Via votre compte ANTS : saisissez votre identifiant, votre mot de passe et, si nécessaire, votre code confidentiel.
Si vous n'avez pas encore de compte, la création est indispensable avant de poursuivre.
Astuce : en cas de perte d'identifiants FranceConnect, vous pouvez déclencher un renvoi depuis le fournisseur choisi.
Étape 2 : Accéder au formulaire de cession
Dans votre espace personnel, rendez-vous dans la catégorie « Immatriculation » puis sélectionnez « Vendre ou donner votre véhicule ». Cliquez sur « Pour moi-même » et saisissez :
- le numéro d'immatriculation concerné,
- votre numéro de téléphone portable pour le suivi de la démarche en tant que vendeur,
- vos date, ville et département de naissance.
Il est recommandé de toujours se référer au certificat de cession ainsi qu'au certificat d'immatriculation préparés en amont : les informations renseignées doivent y correspondre à l'identique.
À savoir : si votre carte grise est à l’ancien format FNI, renseignez la date d’édition du certificat en votre possession en lieu et place du numéro de formule.
Étape 3 : Renseigner les informations de la cession
Complétez tous les champs demandés avec exactitude :
- kilométrage,
- Date et heure de la cession,
- Identité et coordonnées de l'acquéreur (nom/prénom ou raison sociale/numéro de SIRET pour une société, genre, qualité, adresse).
Attention : en cas d'erreur, l'acquéreur sera dans l'impossibilité d'effectuer l'immatriculation à son nom. Si une croix rouge apparaît, cliquez sur « abandonner la démarche » et recommencez le processus.
Étape 4 : Vérifier et valider
Une page récapitulative affiche l'ensemble des données soumises. Vérifiez minutieusement chaque information, cochez les conditions légales d'utilisation, puis validez.
Étape 5 : Obtenir le code de cession et l'accusé d'enregistrement
Votre déclaration de cession est enregistrée. L'ANTS génère alors :
Astuce : conservez précieusement ces documents. Ils prouvent que vous n'êtes plus responsable des amendes ou infractions après la date de vente. Nous vous recommandons de faire une capture d'écran en complément.
Pour faciliter cette démarche, l'application officielle Simplimmat peut également être utilisée. Elle permet de réaliser la déclaration de cession de manière sécurisée et dématérialisée.
Code de cession : utilité et durée de validité
À la fin de la déclaration, le code de cession (5 chiffres) est généré automatiquement. Il est valable 15 jours et permet à l'acheteur de mettre la carte grise à son nom en ligne.
En cas d'impossibilité, il est possible de demander la carte grise sans code de cession en passant par une plateforme dédiée telle que la nôtre.
À noter : l'enregistrement de la cession ne pourra avoir lieu si elle coïncide avec une autre téléprocédure effectuée sur le même véhicule.
⏱️ Délai déclaration cession ANTS
Il n'y a pas de délai de traitement pour cette démarche. La déclaration de cession est automatiquement enregistrée dès validation de la téléprocédure en ligne sur l'ANTS - France Titres. Le code de cession est généré instantanément et l'accusé d'enregistrement est disponible au téléchargement dans la foulée.
💥 Cession véhicule pour destruction
La cession d'un véhicule pour destruction obéit à des règles distinctes de la vente classique. Le véhicule doit être remis à un centre VHU (Véhicule Hors d'Usage) agréé, garantissant un traitement conforme aux normes environnementales.
Le centre VHU se charge généralement de l'enregistrement de la déclaration de cession pour destruction auprès des autorités et vous délivre un certificat de destruction attestant que le véhicule n'est plus sous votre responsabilité.
Documents nécessaires :
- La carte grise du véhicule, barrée avec la mention « cédé le … pour destruction »,
- Le certificat de cession pour destruction dûment complété et signé,
- Le certificat de non-gage de moins de 15 jours,
- En cas de perte de la carte grise, le formulaire de déclaration de perte (Cerfa 13753) précisant l'immatriculation concernée.
L'enregistrement de cette cession pour destruction peut aussi se faire en ligne via le site de l'ANTS - France Titres ou simplement via Portail Carte Grise.
💰 Coût déclaration cession ANTS
Prix de la déclaration de cession sur l'ANTS - France Titres
La déclaration de cession s'effectue entièrement en ligne et sans frais supplémentaires sur le site officiel de l'ANTS.
Alternatives payantes : passer par un professionnel
Certaines plateformes spécialisées proposent un service d’accompagnement. C'est le cas de Portail Carte Grise. Le prestataire se charge d'inscrire la vente directement dans le fichier des cartes grises (SIV), puis remet au vendeur l’accusé d'enregistrement.
Ce service payant inclut la vérification des documents, le dépôt officiel, le suivi du dossier et l'envoi de l'accusé d'enregistrement par e-mail. Disponible 24 h/24 et 7 j/7, il permet d'éviter les problèmes fréquents liés à la connexion, aux bugs du site officiel ou aux consignes parfois complexes.
Pourquoi faire appel à Portail Carte Grise ?
| Avantage |
Explication |
| ⏱️ Gain de temps |
Plus besoin de jongler avec les interfaces administratives. |
| ✅ Moins d'erreurs |
Un expert réduit le risque de rejet du dossier grâce à une vérification manuelle. |
| 🤝 Accompagnement personnalisé |
Suivi pas à pas jusqu'à validation complète, avec un conseiller disponible via la messagerie sécurisée. |
Le + Portail Carte Grise : un conseiller dédié, un traitement rapide et personnalisé et une réponse garantie sous 24 h ouvrées. Vous n'avez alors besoin ni d'un code confidentiel, ni d'un compte FranceConnect.
⚠️ Difficultés fréquentes sur le site de l'ANTS
De nombreux automobilistes se plaignent de difficultés sur le site France Titres - ANTS : problèmes d'obtention d'une réédition du code confidentiel égaré, bugs dus à des maintenances régulières, incompatibilité du site avec certains navigateurs, explications peu claires entraînant un rejet de la demande, etc.
C'est pourquoi nombre d'entre eux préfèrent mandater un prestataire spécialisé dans les démarches administratives carte grise, comme Portail Carte Grise, qui dispose d'une interface fluide et d'un suivi personnalisé en temps réel.
⁉️ Vos questions fréquentes
J'ai déclaré et rempli un certificat de cession d'un véhicule d'occasion en ligne , formulaire cerfa 15776*02, concernant une remorque immatriculée. Si j'ai bien compris, j'aurais dû recevoir un code à 5 chiffres à communiquer à l'acheteur, mais je n'ai rien reçu. Quelles sont les démarches à suivre pour que l'acquéreur puisse mettre la carte grise à son nom?
L'acquéreur peut effectuer sa démarche de changement de titulaire, sans code de cession, en suivant ce lien: https://www.portail-cartegrise.fr/
Il devra être en possession obligatoirement du certificat de cession ainsi que de la carte grise barrée, datée et signée par le vendeur.
Comment déclarer la vente d'un véhicule en préfecture sans internet ?
Vous ne pouvez plus déclarer la vente d'un véhicule en préfecture sans internet. En revanche, vous avez la possibilité de prendre rendez-vous pour accéder au point d'accès numérique de la préfecture ou de vous rendre chez un professionnel du secteur automobile proposant ce service. Autre solution, demander à un proche d'effectuer la téléprocédure pour votre compte. Celui-ci peut alors utiliser Portail Carte Grise, pour une démarche simplifiée.
Pour déclarer la vente de ma voiture, je veux utiliser France Connect en passant par Ameli. Mais cela ne fonctionne pas. Pourquoi je ne peux pas accéder à mon compte Ameli ?
Le code utilisé est sans doute erroné. Sur le site internet de l'assurance maladie, vous avez la possibilité de demander un nouvel envoi à l'aide du bouton "j'ai oublié mon code". La réception se fait par mail ou par courrier. Cette dernière solution prend plusieurs jours. Pour effectuer une déclaration de vente rapide de son auto, confiez la démarche à notre plateforme sécurisée.
Je vends ma moto à un particulier. Où trouver le CERFA 15776 à transmettre à l'ANTS via France Connect ?
Le certificat de cession 15776 est disponible gratuitement sur internet. Il est, d'ailleurs, mis à disposition par notre plateforme, comme d'autres cerfas pré-remplis.
Comment déclarer la cession du véhicule de mon père décédé ( janvier 2022 ) et vendu le 25/03/2022 ?
L'héritier (ou les héritiers) peut revendre le véhicule sans immatriculer le véhicule à son nom dans un délai de 3 mois suivant le décès de l'ancien titulaire du véhicule. Passé ce délai, l'héritier du véhicule devra établir une carte grise à son nom avant de pouvoir revendre le véhicule.
Je n'arrive pas à déclarer la cession de mon véhicule sur l'ANTS. Comment déclarer la vente d'un véhicule à la préfecture gratuitement ?
Les préfectures n’accueillent plus les personnes souhaitant déposer leur certificat de vente, depuis novembre 2017. La démarche se fait obligatoirement en ligne. Cependant, dans quelques sous-préfectures et dans toutes les préfectures sont mis à disposition des points d'accès numériques. Mais, ils sont accessibles uniquement sur rendez-vous. Pour gagner du temps, la meilleure solution reste donc de faire appel à un prestataire.
Je remets ma voiture à une casse auto. Quel est le prix d'une déclaration pour destruction sur le site de l'ANTS ?
La déclaration pour destruction se fait selon les mêmes modalités que la déclaration de cession, dans un délai de 15 jours, c'est-à-dire gratuitement sur le site de l'ANTS ou plus facilement mais moyennant des honoraires via un professionnel. Cependant, dans la plupart des cas, l'épaviste se charge d'effectuer cette déclaration.
Quel est le tarif d'une déclaration de cession passé le délai de 15 jours ?
Aucune pénalité n'est appliquée, lorsque le vendeur prend l'initiative de déclarer la vente après 15 jours. En revanche, s'il n'effectue pas cette déclaration et en cas de contrôle, il s'expose à une contravention de 135 €.
🔍 En savoir plus
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